2026 : Convocations
Convocation séance du 20260114
Convocation séance du 20260213
Convocation séance du 20260320
Convocation séance du 20260422
Convocation séance du 20260519
Convocation séance du 20260701
2026 : Délibérations
2026_01 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 – Budget principal et budget Annexe Auberge
2026_02 – Renouvellement du contrat avec la société SMA NETAGIS pour la gestion du Système d'Information Géographique
2026_03 – Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public avec le GAEC du Souchay
2026_04 – Convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes – Approbation et autorisation de signature
2026_05 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal
2026_06 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe Auberge
2026_07 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe Assainissement
2026_08 – Mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif – Signature de la convention 2026-2028
2026_09 – Renouvellement de la convention avec le Comité Départemental EPGV 44
2026_10 – Signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal à l’Association La Cabane
2026_11 – Signature d’un avenant à un bail professionnel – Infirmiers
2026_12 – Signature d’un avenant à un bail professionnel – Ostéopathe
2026_13 – Signature d’un bail professionnel - Cabinet médical sis 13 rue Saint-Léger
2026_14 – Modification du tracé de la voie communale La Vallée - Régularisation
2026_15 – Acte de constitution de servitude tréfonds – Parcelle ZS n°131 – Régularisation
2026_16 – Vœu du Conseil municipal de Marsac-sur-Don - Projets EnR
2026_17 – Election du Maire
2026_18 – Détermintation du nombre d'adjoints
2026_19 – Elections des adjoints
2026_20 – Lecture de la charte de l'élu local
2026_21 – Création des commissions et désignations des membres
2026_22 – Création du CCAS et désignation des représentants
2026_23 – Commission d'Appel d'Offre
2026_24 – Désignation des délégués d'organismes extérieurs
2026_25 – Liste des membres de la commission communale des impôts directs
2026_26 – Délégation du CM au Maire
2026_27 – Montant des indemnités de fonction
2026_28 – Adoption du règlement intérieur
2026_29 – Désignation des référents déontologues
2026_30 – Désignation des représentants des commissions de la CCCD
2026_31 – BP : affectation du résultat du fonctionnement 2025
2026_32 - Vote des taux d'imposition 2026
2026_33 – Vote des budgets primitifs 2026 budget principal
2026_34 – Vote des budgets primitifs 2026 assanissement
2026_35 – Vote des budgets primitifs 2026 Auberge
2026_36 – Vote des subventions 2026 associations
2026_37 – Installation feux tricolores
2026_38 – Création poste administratif permanent
2026_39 – Tirage au sort des jurés d’assises 2027 pour la liste préparatoire
2026_40 – Auberge de la Roche – Autorisation de signature d’un bail commercial
2026_41 – Auberge de la Roche – Acquisition et rachat de matériel dans le cadre de la location-gérance
2026_42 – Mise à disposition d’un local communal à l’association « L’Étoile Cycliste du Don » et autorisation de signature d’une convention
2026_43 – Création d’un emploi permanent de technicien principal de 1ère classe
2026_44 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la gestion de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
2026_45 – Signature d’un avenant au bail commercial – 7 rue du Général de Gaulle
2026_46 – Lutte contre les frelons – Année 2026
2026_47 – Régularisation foncière consécutive au bornage de la voie communale cédée au propriétaire du Moulin du Don
2026_48 – Protection sociale complémentaire – Mandat au centre de gestion de la Loire-Atlantique
2026_49 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial
2026 : Procès-verbaux
PV Conseil Municipal 20260114
PV Conseil Municipal 20260213
PV Conseil Municipal 20260320
PV Conseil Municipal 20260422
PV Conseil Municipal 20260519
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