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  • 2024 : Convocations
  • 2024 : Délibérations
  • 2024 : Procès-verbaux

2025 : Convocations

  

 

Convocation séance du 20250221

Convocation séance du 20250314

Convocation séance du 20250522

2025 : Délibérations

  

 

2025_01 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les investissements

2025_02 - Modication des statuts de la CCCD

2025_03 - Renouvellement du contrat RGPD

2025_04 - Signature de la convention CEP

2025_05 - Adhésion au programme CONIFERE 44

2025_06 - Feu tricolore pédagogique et subvention amende de police

2025_07 - Création poste non permanent temporaire

2025_08 - Création poste secrétaire général de mairie

2025_09 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024

2025_10 - Budget principal - Affectation résultat fonctionnement 2024

2025_11 - Vote des taux d'imposition 2025

2025_12 - Vote des budgets primitifs 2025

2025_13 - Vote des subventions 2025 aux associations

2025_14 - Budhet Auberge - Autorisation d'emprunt

2025_15 - Signature d'un bail commercial - 7, rue du Général de Gaulle

2025_16 - Signature convention forfait communal

2025_17 - Contournement village la Vallée

2025_18 - Cession voie communale et ouvrage

2025_19 - Modification du tracé de la voie communale la Vallée

2025_20 - Approbation ADP travaux Auberge

2025_21 - Travaux d'amélioration de l'Auberge

2025_22 - DM1 Budget annexe assanissement

2025_23 - DM1 Budget annxe Auberge

2025 : Procès-verbaux

  

 

Bientôt disponible...

ADRESSE

1 rue Pierre Perchais

44170 Marsac-sur-Don

 

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