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  • 2024 : Convocations
  • 2024 : Délibérations
  • 2024 : Procès-verbaux

2024 : Convocations

  

 

Convocation séance du 20240125

Convocation séance du 20240315

Convocation séance du 20240320

Convocation séance du 20240606

Convocation séance du 20240626

Convocation séance du 20240709

Convocation séance du 20240609

Convocation séance du 20241129

2024 : Délibérations

  

 

2024_001 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les investissements

2024_002 - Acquisition bâtiment 7, rue du Général de Gaule

2024_003 - Travaux réalisation Pâtisserie

2024_004 - Travaux réalisation cabinet médecin et pharmacie

2024_005 - Approbation PLU

2024_006 - EnR

2024_007 - Approbation du Compte Financier Unique 2023

2024_008 - Budget principal - Affectation résultat fonctionnement 2023

2024_009 - Vote des taux d'imposition 2024

2024_010 - Vote des budgets primitifs 2024

2024_011 - Vote des subventions 2024 aux associations

2024_012 - Participation aux frais de restauration

2024_013 - Renouvellement du contrat SMA NETAGIS pour le SIG

2024_014 - Convention Prévoyance complémentaire

2024_015 - Lutte contre les corvidés 2024

2024_016 - Instauration du droit de préemption urbain

2024_017 - Dénomination de voie

2024_018 - Acquisition d'un bâtiment 7-9 rue du G. de Gaulle

2024_019 - Affectation au Budget communal du produit concessions cimetière

2024_020 - Participation aux frais de gardiennage de l'église

2024_021 - Signature convention d'objectifs avec La Cabane

2024_022 - Validation du montant définitif du legs de Monsieur J.P. Mellier

2024_023 - Signature convention assurance chômage avec le CDG 85

2024_024 - Cession d'une partie d'un bâtiment annexe cadastré sur le domaine communal

2024_025 - Acquisition de parcelles de terrain pour la desserte de l'OAP du secteur du Moulin de la Roche

2024_026 - Modification du tracé cadastral des voies "Rue des Châtaigniers" et "Rue Marcel Pagnol"

2024_027 - Projet d’implantation d’ombrière solaire

2024_028 - Lutte contre les frelons - Année 2024

2024_029 - Jury d'assises 2025 - Tirage au sort

2024_030 - Approbation du PGO

2024_031 - Auberge de la Roche - Location-gérance

2024_032 - DM n°1 - Budget Auberge

2024_033 - DM n°1 - Budget principal

2024_034 - Convention Territoriale Globale

2024_035 - Aménagement d'un pumtrack

2024_036 - DM n°1 - Budget Assainissement

2024_037 - Tarifs communaux 2025

2024_037 - Tarifs communaux 2025 ANNEXE

2024_038 - Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau

2024_039 - Convention financement et accompagnement EPF

2024_040 - Renouvellement contrat avec la SACPA

2024_041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'Eau année 2023

2024_042 - Signature bail pour centrale solaire

2024_043 - Signature convention de servitude ENEDIS

2024_044 - Déclassement d'une bande de terrain

2024_045 - Adhésion convention contrat collectif prévoyance

2024 : Procès-verbaux

  

 

 PV de séance du 25.01.2024

 PV de séance du 15.03.2024

 PV de séance du 20.03.2024

 PV de séance du 06.06.2024

 PV de séance du 26.06.2024

 PV de séance du 09.07.2024

 PV de séance du 06.09.2024

 PV de séance du 29.11.2024

ADRESSE

1 rue Pierre Perchais

44170 Marsac-sur-Don

 

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